EBSI - Plan du cours ARV1053 - Évaluation des archives (Hiver 2021) Passer au contenu

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Plan du cours ARV1053 - Évaluation des archives (Hiver 2021)

3 crédits

Concomitant : ARV1050

Chargé de cours : Dominique Plante
Courriel : dominique.plante.3@umontreal.ca
Bureau : Rendez-vous dans l'application TEAMS
Disponibilités : Sur rendez-vous


Les cours se donnent sur la plateforme TEAMS.


Description officielle

Valeurs des archives. Processus et critères d'évaluation. Application à la gestion du cycle de vie: calendrier de conservation, acquisition et versement, élimination. Application informatique spécifique aux documents analogiques et numériques.

Objectifs généraux

Le cours comprend les deux objectifs suivants :

  1. Le cours vise à former des gens capables d'évaluer les différentes valeurs administratives, légales, financières et particulièrement historiques associées aux documents sur différents supports produits par une organisation;
  2. Le cours vise à former des gens capables de produire, d'évaluer et d'appliquer un calendrier de conservation de documents.

Objectifs spécifiques

À la fin du cours, l'étudiant sera en mesure :

  • De distinguer quelles sont les différentes valeurs associées aux documents;
  • De comprendre et de comparer différentes théories de l’évaluation;
  • De connaître et d'appliquer des critères d'évaluation;
  • De connaître les critères de tri (sélection ou échantillonnage) pour les documents sur support papier, sur support électronique ou sur d'autres supports;
  • De concevoir des critères de tri (sélection ou d'échantillonnage) pour les documents sur support papier, sur support électronique ou sur d'autres supports;
  • De concevoir un processus d'évaluation;
  • De différencier les éléments constitutifs d'un calendrier de conservation;
  • De concevoir une règle de conservation;
  • De reconnaître les différentes législations et leur incidence sur l'élaboration des règles de conservation;
  • D’expliquer l'utilité d'un calendrier de conservation par rapport au cycle de vie des documents;
  • De calculer les durées de conservation;
  • D’évaluer des calendriers de conservation existants;
  • De former les personnes qui auront la tâche d'appliquer le calendrier de conservation.

Méthodes pédagogiques

Le cours sera constitué d'exposés magistraux, d’exercices pratiques, d'un laboratoire, de conférences et de lectures.

Calendrier des activités

DateActivité(s)Évaluation
2021-01-14

Séance 1- Informations générales

  1. Présentation du chargé de cours et du plan de cours
  2. Lectures obligatoires et lectures suggérées
  3. Qu'est-ce que l'évaluation?
  4. Quelques pistes de réflexion
  5. Principaux axes d'application
  6. Exercice
 
2021-01-21

Séance 2- Valeur primaire des documents (1/2)

  1. Définition des valeurs primaires et secondaires
  2. Valeurs administrative, financière et légale
  3. Explication, séries d'exercices (Studium)

Exercices série 1 dans Studium (non évalué)

2021-01-28

Séance 3- Valeur primaire des documents (2/2)

  1. Lois et règlementations du Québec et du Canada
  2. Application dans les règles de conservation
  3. Gel de l'application du délai (papier et numérique)
  4. Exemples

 

 

  •  

Exercices série 2 dans Studium (3%)

2021-02-04

Séance 4- Calendrier de conservation

  1. Définition et objectifs
  2. Notions de base pour la création de règles de conservation
  3. Analyse de calendriers de conservation
  4. Étapes de réalisation
  5. GALA et ADVITAM (outils transactionnels BAnQ)

Étude de cas 1 (5%)

2021-02-11

Séance 5- Valeur secondaire (1/2)- Théories d’évaluation des documents historiques

  1. Définition
  2. Historique de l'évaluation en archivistique
  3. Grandes théories de l'évaluation des XXe et XXIe siècles
  4. Évaluation de la valeur secondaire dans l’établissement de règles de conservation
  5. Définition
  6. Grille d'analyse de calendriers

Quiz inversé: (Studium) (5%)

2021-02-18

Séance 6- Valeur secondaire (2/2)-  Critères d'évaluation des documents historiques

  1. Application de grilles d’évaluation (BAnQ, Conseil canadien des archives, Comités internationaux)
  2. Grille de tri spécifique
  3. Opération de tri

 

  •  

Explications quiz 1

Exercices série 3 dans Studium (3%)

2021-02-25

Séance 7- Examen intra 

 

Examen dans Studium (20%): 3h.

2021-03-04

Séance 8- Semaine de lecture, activités libres

 

 
2021-03-11

Séance 9 - Critères de tri inscrits au calendrier de conservation

  1. Raisons motivant le tri
  2. Types de tri
  3. Tri selon les différents types de supports
  4. Contenu de l'examen

Exercices série 4 dans Studium (4%)

2021-03-18

Séance 10- Processus d’évaluation – création et gestion du calendrier de conservation

  1. Conférence BAC (à confirmer) : Outils de gestion au gouvernement fédéral. (à confirmer)
  2. Processus d'évaluation
  3. Connaissance de l’entreprise
  4. Création, implantation et mise à jour du calendrier
  5. Support aux usagers
  6. Contexte GID
  7. Calcul des règles de conservation
  8. Outils des organismes fédéraux.
  9. Exercices pratiques
  10. Présentation du travail long 

 

 

Étude de cas 2 dans Studium (10%)

Explications examen 1

 

2021-03-25

Séance 11 - Table ronde : (3 spécialistes des systèmes de gestion documentaires)

 
2021-04-01

Séance 12Système de gestion intégrée des documents

Laboratoire sur la gestion des dossiers dans un système commercial

 

 

 

2021-04-08

Séance 13- Technologie et règles de conservation 

  1. Courriels
  2. Sites web
  3. Médias sociaux
  4. Calcul des durées de conservation
  5. Inscription des documents technologiques

  6. Numérisation et substitution de supports

  7. Bases de données

  8. Contenu de l'examen final

 

Inscription des documents technologiques

Numérisation et substitution de supports

Bases de données

 
2021-04-15

Séance 14- Évaluation monétaire et politique d'acquisition 

  1. Conférence à BAnQ à confirmer
  2. Présentation de politiques d'acquisition
  3. Évaluation monétaire

Exercices de révision dans Studium (Non évalué)

2021-04-22

Séance 15- Examen final

Examen en laboratoire (20%)

Remise du travail final (24 avril)

 

Évaluation

  1. Un (1) quiz inversé (Studium à la maison): 5% 
  2. Trois (3) séries d'exercices à faire dans Studium: 10%
  3. Deux (2) études de cas (ouverts aux autres étudiants dans Studium): 5% et 10% (total 15%)
  4. Un (1) travail long en équipe de 5 (maximum)  : 30%
  5. Un (1) examen intra : 20%
  6. Un (1) examen final : 20%

Politiques, règlements et directives

Politiques

Pour ce qui est des politiques, règlements et directives, dont celles sur la présentation des travaux, les travaux en équipe, la qualité de la langue, les délais et dates de remise des travaux, voir le Certificat en archivistique : Guide de l'étudiant disponible sur le site de l’École de bibliothéconomie et des sciences de l’information <http://www.ebsi.umontreal.ca/ressources-services/guides-etudiant/guide-1ercycle.pdf>.

De manière générale, « Il est attendu que tous les étudiant(e)s inscrits au cours respectent le code d'honneur de l'EBSI <http://www.ebsi.umontreal.ca/sout/code-honneur.html>. » Une initiative qui s’inscrit dans le cadre du règlement sur la fraude et le plagiat adopté par la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Montréal. Pour en savoir davantage, voir : <http://www.integrite.umontreal.ca>

Remise des travaux

Tout retard non justifié dans la remise d’un travail entraîne une pénalité de 5% par jour ouvrable de retard pour un maximum de 5 jours. Un retard non justifié de plus de 7 jours (en l’absence d’un papier médical ou d’une raison majeure) entraîne la note F sans possibilité de reprise. Tout plagiat entraîne la note F sans possibilité de reprise. Les cas de plagiat peuvent être référés à la Faculté des arts et des sciences.

La notation se fait en chiffres selon la pondération accordée aux travaux et examens avec indication de la lettre obtenue et référencée  dans le Guide de l’étudiant. À la fin du cours, la note cumulative des notes des travaux et examens est convertie au système littéral de l’Université.

Cette grille est utilisée seulement lors de la correction des travaux.

Nombre de fautes

Nombre de points enlevés

1 - 2

Aucun

3 - 4

0.5

5 - 6

1

7 – 8

1.5

9 - 10

2

11- 13

2.5

14 - 16

3

17 - 19

3.5

20 – 25

4

26 - 30

4.5

Plus de 30

5

Travail d'équipe
À moins d'une entente avec l'enseignant, un étudiant ne peut réaliser un travail d'équipe seul. Le non respect de cette consigne entraîne une pénalité de 10% de la note.

 

Ressources

Ressources

Lectures obligatoires (tous les textes sont disponibles dans Studium), d’autres lectures peuvent être suggérées au cours de la session.

1. Charbonneau, Normand. « Le tri des photographies ». Archives, vol. 30, no 2, 1998-1999. p. 29-42.

2. Couture, Carol et al. 2003. Les fonctions de l’archivistique contemporaine. Sainte-Foy, Qc : Presses de l’Université du Québec. p. 31-68, 103-143.

3. Ducharme, Daniel. 2001-2002. « La macro-évaluation des archives : l’expérience canadienne ». Archives, vol. 33, nos 3-4. p, 45-65.

4. Nahuet, Roger. "Une théorie de l'évaluation: Quelques éléments de réflexion" Archives, vol. 28, no 1, 1996-1997, p. 33-47.

5. Rousseau, Jean-Yves; Couture, Carol et al. 2003. Les fondements de la discipline archivistique. Sainte-Foy, Qc : Presses de l'Université du Québec. p. 41-57, 95-114, 141-186.

6. [2005 ]Bibliothèque et Archives nationale du Québec. "Normes et procédures archivistiques de la direction générale des archives de BAnQ: chapitre sur le tri d'archives". 24p.

7. [2019] L'évalution archivistique à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) : approche et cadre conceptuel 

8. Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux

Ouvrages fortement recommandés

Bibliothèque et Archives nationales du Québec en collab. avec le Réseau des services d'archives du Québec. 2009. Le guide de gestion des archives d'entreprises. Éd. précédente par André Gareau. Montréal : BAnQ.

Bibliothèque et archives nationales du Québec (Caroline Sauvageau). Le b.a-ba de la gestion des archives pour les organismes publics décentralisés et pour les sociétés à but non lucratif. Janvier 2010, 24 p.

Booms, Hans. « Ordre social et constitution du patrimoine archivistique. À propos de l’évaluation des sources d’archives ». Archives, vol. 33, nos 3-4, 2001-2002, p. 7-44.

Caya, Marcel. "L'évaluation monétaire: un instrument d'acquisition". Archives, vol. 28, no 1, 1996-1997, p. 49-58.

Charbonneau, Normand et Mario Robert (sous la direction de). La gestion des archives photographiques. Presses de l'Université du Québec. 2003, 306 p. (voir les outils d'evaluation et de tri qui peuvent être adaptés au traitement  des documents audiovisuels).

Duchesneau, Pierre. « Conservation des documents : paperasse 101 ». Protégez-vous. Juillet 2003, p. 19-23. (www.pv.qc.ca)

Gagnon-Arguin, Louise. 1998. Typologie des documents des organisations : de la création à la conservation. Sainte-Foy, QC : Presses de l’Université du Québec.

Gagnon-Arguin, Louise. 2011. Typologie des dossiers des organisations: analyse intégrée dans un contexte analogique et numérique. Sainte-Foy, QC : Presses de l'Université du Québec.

Perron, Stéphanie. "Vieux documents: voici quoi garder... et quoi jeter". Protégez-vous. Mars 2009. (http://www.protegez-vous.ca/affaires-et-societe/vieux-documents-quoi-garder-quoi-jeter.html).

Roberge, Michel, L’essentiel du Records Management. : Système intégré de gestion des documents analogiques et des documents numériques. 2e édition. Québec, Éditions GESTAR, 2004. 450 p. Principalement le module 11.

Ouvrages suggérés pour vos travaux

Association des archivistes du Québec. 1996. Calendrier de conservation-type pour associations et autres organismes de même nature. Québec : Association des archivistes du Québec.

Mas, Sabine. 2011. Classification des documents numériques dans les organismes : impact des pratiques classificatoires personnelles sur le repérage. Sainte-Foy, QC : Presses de l’Université du Québec.

Autre information

BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE

Calendrier de conservation : Aspects généraux

Archives nationales du Québec. Guide d'application d'un calendrier de conservation des documents.  Québec, ANQ, 1990. 42 p.

Bibliothèque et archives nationales du Québec. Règle de conservation : Formulaire et instructions. Québec, BANQ, 2009. 1 page et 11 pages.

Gareau, André. 2003. Guide de gestion des archives d’entreprises. Montréal : Réseau des services d’archives de Québec.

ISO. Information et documentation - « records management ». Partie 1 : principes directeurs. ISO 15489-1 : 2001 (F). Suisse, ISO, 2001. 19 p.

ISO. Information et documentation - « records management ». Partie 2 : guide pratique. ISO/TR 15489-2 : 2001 (F). Suisse, ISO, 2001. 39 p.

Mas, Sabine, Gagnon-Arguin, Louise. « Pour un approfondissement de la «notion» de dossier dans la gestion de l’information organique et consignée d’une organisation ». Archives, vol. 35, nos 1 et 2, 2003-2004. p. 29-48.

Calendrier de conservation : aspects légaux

Bibliothèque et Archives nationales du Québec. "À l’abri de l’oubli : petit guide de conservation des documents personnels et familiaux". Québec, BAnQ, 2008. 59 p.

Bibliothèque et Archives nationales du Québec. "Guide de gestion des archives: à l'intention des établissements d'enseignement privés du Québec". Juin 2006. 140 p. (http://www.banq.qc.ca/documents/services/archivistique_ged/GuideGestionEtablissementsEnsPrives_2006.pdf)

Bibliothèque et Archives nationales du Québec. "Recueil de règles de conservation des documents communs des ministères et des organismes gouvernementaux". Mise à jour octobre 2012. (http://www.banq.qc.ca/documents/services/archivistique_ged/Recueil_MO_revise.pdf)

Frey, Valentine. « La préservation de l’authenticité dans un environnement  numérique ». Documentation et bibliothèque, vol. 55, no 3, 2009. p. 121-132.

Gautrais, Vincent. Guide relatif à la gestion des documents électroniques. Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (L.R.Q. Chapitre C-1.1). Montréal, Fondation du Barreau du Québec, 2005. 43 p.

Office des normes générales du Canada. Enregistrements électroniques - Preuve documentaire. Ottawa, l'Office, 2005. (CAN/CG9B-72.34).

Ouellet, Dany. "La destruction du dossier d'usager en CLSC: une mise au point", Archives, vol. 29, no 2, 1997-1998, p. 65-70.

Phillips, Mark. La preuve électronique au Québec. Lexis Nexis. 2010, 159 p.

Québec (Province). Code civil du Québec. L.R.Q. c. C-1991. Mise à jour  1er janvier 2009.

Québec (Province). Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information. L.R.Q, c. C-1.1. Mise à jour 1er août 2008.

Calendrier de conservation : aspects relatifs à l’évaluation

Bailey, Catherine. « Turning Macro-Appraisal Decisions into Archival Holdings. Crafting Function Based Terms and Conditions for re Transfer of Archival Records ». Archivaria, no 61, 2006. p. 147-180.

Bailey, Catherine. « From  the Top Down : The Practice of Macro-Appraisal ». Archivaria, no 43, 1997, p. 89-128.

Bernier, Hélène. « Le tri archivistique: Les dossiers d'élèves à la commission scolaire des Chutes-de-la-Chaudière ». Archives, vol. 27, no 1, 1995, p. 3-43.

Bibliothèque et Archives Canada. Méthodologie d’évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionelle. Partie A : concepts et théorie. Ottawa, BAC, [2005]. 20p.

Bibliothèque et Archives Canada. Méthodologie d’évaluation : macro-évaluation et analyse fonctionelle. Partie B : lignes directrices pour l’évaluation archivistique des documents gouvernementaux. Ottawa, BAC, [2005]. 20p.

Boles, Frank; Greene, Mark A. « Et Tu Schellenberg? Thoughts on the danger of American Appraisal Theory ». The American Archivist, vol. 59, no 3, 1996, p. 298-310.

Boles, Frank; Marks Young, Julia. Archival Appraisal. New-York, Neal-Schuman Publishers, 1991. 119 p.

Burell, Mats. « Appraisal and Information Theory ». Comma, International Journal on Archives. 2004.1. p. 55-61.

Charbonneau, Normand. « L'évaluation, la sélection et la préservation des documents photographiques ». Archives, vol. 25, no 4, 1994, p. 3-24.

Conseil canadien des archives. Vers l’élaboration d’une stratégie nationale d’acquisition : recommandations concernant la planification des acquisitions. [Ottawa], CCA, 1995. .p. 143-154.

Cook, Terry. « Macroappraisal in Theory and Pratice : Origins, Caracteristics and Interpretation in Canada, 1950-2000 ». Archival Science. Vol. 5, no 2-4, 2005. p. 101-161.

Cook, Terry. « Mind over matter : towards a new theory for archival appraisal ». In : Craig, Barbara L. Ed. The Archival Imagination : essays in honour of Hugh A. Taylor. Ottawa, ACA, 1992. p. 38-70.

Currell, James, Moss, Michael, Stuart, Susan. « Privileging Information is Inevitable ». Archives and Manuscripts, Vol. 34, no 1, 2006. p. 98-123.

De Grandmaison, Michel. « La méthode d'échantillonnage. Les travaux du sous-comité sur l'échantillonnage ».  Archives, vol. 22, no 4, 1991, p. 23-47. (Numéro spécial sur les archives judiciaires).

Delmas, Bruno. La société sans mémoire. Propos dissidents sur la politique des archives de France. Paris, Bourrin, 2006. 204 p.

Dirks, John. « Accountability, History, and Archives : Conflicting Priorities or Synthesized Strands ». Archivaria, Number 54, Fall 2004, p. 29-49.

Doom, Vincent. «  L’évaluation scientifique des archives : principes et stratégies ». La Gazette des archives, Vol. 2, no 202, 2006. p. 5-43

Ducharme, Daniel. « L’archivistique appliquée : l’évaluation et le tri ». In : Actes du 30e Congrès de l’Association des archivistes du Québec. Jonquière, 31 mai-2 juin 2001. Sillery, AAQ, 2002. p. 9-34.

Ducharme, Daniel. « Identification des critères pour l’évaluation des archives informatiques ». In : Actes du 29e Congrès de l’association des archivistes du Québec, Montréal, 1-3 juin 2000. Sillery. AAQ, 2001. P. 145-156.

Eastwood, Terry. « Une approche pragmatique de l’évaluation des archives ». In : Actes du 28e Congrès de l’Association des archivistes du Québec. Québec, 10-12 juin 1999. Sillery, AAQ, 1999..p.199-205.

Eastwood, Tery. « Reflections on the Goal of Archival Appraisal in Democratic Societies ». Archivaria, Number 54, 2002, p. 59-71.

Erpanet/Codata. The Selection, Appraisal and Retention of Digital Scientific Data. Lisbon, Erpanet, December 15-17, 2003. 35p.

Fondin, Hubert. « La problématique de la lecture documentaire du texte informationnel. De la connaissance communiquée à la connaissance partagée. ». Documentation et bilbliothèques, vol. 52. no 1. 2006. p. 5-16.

Gadoury, Nancy. "L'évaluation des photograhies en format numérique". Archives, Vol 41, no 1, 2009-2010, p. 31-43.  (Voir tableau avec critères de tri)

Ham, Gerald F. Selecting and Appraising Archives and Manuscript. Chicago, The Society of American Archivist, 1993. 106 p.

Hull, Félix. Utilisation des techniques d'échantillonnage dans la conservation des archives. Paris, UNESCO, 1981.  77p. (PG/81/WS/26).  (Surtout les pages 14 à 21, 34 à 60 et 71 à 74).

InterPARES 2 Project (International Research on Permanent Authentic Records in Electronic Systems) et Hackett, Yvette. Experiential, Interactive and Dynamic Records ; Part Four : Methods of appraisal and preservation : Domain 3 Task Force Report. Italy, Associazione Nazionale Archivistica Italiana, 2008. 63 pages.

Lambert, James. « La mémoire et l’oubli en milieu universitaire : la constitution, la place et les rôles des archives en fonction de l’idée de l’université ». Archives, vol. 39, no 2, 2006-2007. p. 47-79.

Lessard, Rénald. "Les archives publiques au Québec: La difficile construction d'une mémoire collective", Archives, vol. 36, no 2, 2004-2005, p. 173-198.

Mills, Tom (traduction par Rosine CLEYET-MICHAUD). "Les différentes approches de l'évaluation". Conseil international des archives. 2005. 13 p. (www.ica.org/download.php?id=1951)

Samuels, Helen. « Who control the past ». The American Archivist, vol. 49, no 2, 1986, p. 109-124.

Society of American Archivist. Political Pressure and the Archival Record. Edited by Margaret Procter, Michael Cook, Caroline Williams. Chicago,  The Society, 2006. 345 p.

Thibodeau. Kenneth.  « Rupture ou continuité : l’évaluation des archives au seuil de l’époque numérique ». Archives, vol. 32, no 3, 1999-2000. p. 61-72.

Thibodeau, Kenneth. « Building the Archives of the Future ». D-LIB Magazine, Vol. 7, No 2, February 2001. 13p.

Tschan, Reto. « A Comparaison of Jenkinson and Shellenberg on Appraisal ». American Archivist. Vol. 65, no 2, 2002. P. 176-195.

Walton, Bruce,. « Accessibility and Authenticity in digital Records Preservation ». In. : Ébauches des communications : la préservation des documents électroniques : information récente et prise de décision. Symposium 2003, Ottawa, 15-18 septembre 2003. Ottawa, Institut canadien de conservation, 2003. 12 p

Calendrier de conservation : aspects relatifs à la technologie

Bailey, Stephen. « The Metadatabase : the Future of the Retention Schedule as a Records Management Tool ». Records Management Journal, Vol. 9, no 1, 1999, p. 33-45.

Ballet, Philippe, Rietsch, Jean-Marc. Conserver les courriers électroniques? Ou comment résoudre la problématique de l’archivage des e-mails. Paris, FEDISA, 2008. 59 p.

Bergeron, Pierrette et Dominique Maurel. "Quel rôle pour les archivistes dans la gestion de la mémoire organisationnelle". Archives, vol. 40, no 2, 2008-2009, p. 27-44.

Bibliothèque et archives nationales du Canada; Direction des documents gouvernementaux. Lignes directrices pour la gestion des courriels. Ottawa, BAC, 2009. 57 pages + annexes.

Bibliothèque et archives nationales du Québec. Inscription des documents numériques au calendrier de conservation : nouvelles instructions […]. Québec, BANQ, 2009. 3 pages.

Bibliothèque et archives nationales du Québec.  Orientations pour la gestion documentaire des courriels au gouvernement du Québec. Québec, BANQ, 2009. 19 pages.

Bibliothèque et archives nationales du Québec. La numérisation des documents administratifs: méthodes et recommandations. Québec, BANQ, 2009. 37 pages. (Inscription au calendrier)

Blanchette, Jean-François. La conservation de la signature électronique : perspectives archivistiques. Rapport remis à la Direction des Archives de France, [Los Angeles, Jean-François Blanchette, 2004], 39 p.

Bourhis, Taîk, Gareau, André, Saulnier, Carole. « Les défis de l’«âge numérique» ». Archives, Vol. 38, no 2, 2006-2007. p. 25-46.

Bourhis, Taïk. « Les archives électroniques : la question de l’intégrité ». Archives, vol. 32, no 1, 2000-2001. P. 17-36.

Bradley, Kevin, Lei, Junran et Blackal, Chris. Toward an Open Source Repository and Preservation System : Recomandations on the Implementation of an Open Source Digital and Preservation System and on Related Software Development. Collection : Memory of the World. Paris, UNESCO, 2007. (CI/INF/UAP/2007/WS/2). 34 pages.

Chabin, Marie –Anne. « Problématique des archives électroniques par rapport à la constitution de la mémoire » In : Les archives électroniques : une mémoire orpheline ou en mutation ? 4e Symposium en archivistique. GIRA. Montréal, 22 mars 2002. p. 31-43.

Chebbi, Aïda. « Archivage du web : quelques leçons à retenir ». Archives, vol. 39, no 2, 2007-2008. P 19-46.

Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec. Sous-comité des archivistes. Mesures transitoires et bonnes pratiques de gestion des documents numériques. [Montréal], CREPUQ,  2009. 26 pages.

Conseil international des archives and Autralasian Digital Records Initiative. Principles and Functionnal Requirements for Records in Electronic Office Environments : module 1, 2 et 3. Paris, CAI, 2008. Module 1 : 21 p.; module 2 : 69 p.; Module 3: 73 p.

Direction des Archives de France. Les archives électroniques. Manuel pratique. Sous la direction de Catherine Dhérent. Paris, la Direction et la Documentation française, 2002. [101 p.].

Direction des Archives de France. L’archivage des documents bureautiques. Manuel pratique. Par Joël Poivre. Sous la direction de Catherine Dhérent. Paris, la Direction et la Documentation française, 2004. [38 p.].

Drümmer, Olaf, Oettleer, Alexandra et Von Suggern Dietrich. PDF-A , L’essentiel: Archivage numérique à long terme avec PDF. France, Association for Digital Document Standards ADDS-PDF-A  Competence Center, Berlin, 2008. 72 pages.

Duranti, Luciana et Chabin, Marie-Anne. « La conservation à long terme des documents dynamiques et interactifs : InterPARES 2 ». Document numérique, 2004/2, Vol. 8. p. 73-86

FOUCAULT, Michel. L’archéologie du savoir, Paris, Gallimard, coll. « Bibliothèque des sciences humaines », 1969, 275 pages.

Gingrich, Laurie L., Morris, Brian D. « Retention and disposition of Structured Data : the Next Frontier for Records Managers ». The Information management Journal, Vol. 40, no 2, 2006. p. 30-39.

Khouaja, Bessem , Couture, Carol.  « La gestion et l’archivage des sites WEB institutionnels ». Archives, Vol. 35, nos 3-4, 2003-2004. P. 17-41.

Lebel, Marc. « Méthodologie pour le calendrier de conservation des documents informatiques ». Archives, vol. 27, no 2, 1995, p. 51-73.

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